Marque enregistrée - Marque en vigueur

vagaBon RESTAURATION ITINERANTE PAR DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE
Monsieur Nicolas BOUVERET

Numéro de dépôt :
4567990
Date de dépôt :
16/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
vagaBon RESTAURATION ITINERANTE PAR DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE de Nicolas BOUVERET

Présentation de la marque vagaBon RESTAURATION ITINERANTE PAR DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par monsieur Nicolas BOUVERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vagaBon RESTAURATION ITINERANTE PAR DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Nicolas BOUVERET domicilié(e) 12 rue d’Ain - 39300 - Champagnole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, Monsieur François GRIESMAR domicilié(e) 13 B chemin du Levant - 01210 - Ferney-Voltaire - France.

La marque vagaBon RESTAURATION ITINERANTE PAR DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vagaBon RESTAURATION ITINERANTE PAR DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

Nicolas BOUVERET a également déposé les autres marques suivantes : vagaBon RESTAURATION ITINERANTE PAR DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE


Monsieur Nicolas BOUVERET - 12 rue d’Ain - 39300 - Champagnole - France


Siglex France, Monsieur François GRIESMAR - 13 B chemin du Levant - 01210 - Ferney-Voltaire - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits ou cuits ; lait de soja, pâte de soja (tofu/tofou) ; pickles (conserves de légumes ou de fruits, notamment salés et/ou au vinaigre), légumes ou fruits fermentés et pimentés (kimchi/kimtchi), guacamole, falafel, bibimpap (plat préparé à base de riz, contenant des légumes et de la viande) ; compotes, confitures, marmelades, gelées; salades de fruits ou de légumes, en-cas à base de fruits ou de légumes, gnocchis à base de pomme de terre ; soupes, potages, bouillons, préparations pour faire de la soupe, du bouillon ou du potage, gelée comestible, gélatine; algues transformées pour l'alimentation humaine ; graines préparées, tous oléagineux préparés, à savoir noix et noisettes, arachides, noix de cajou, pistaches ; beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de noix de coco ; lait, lait en poudre, lait gélifié aromatisé et lait battu, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers, à savoir crème fraîche, beurre, yaourts, yaourts à boire, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés, fondue au fromage ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; graisses comestibles, margarine, huiles comestibles en particulier huile de tournesol, huile d'olive, huile de noix, huile d'arachide, huiles essentielles à usage alimentaire ; oeufs (à l'exception des oeufs à couver), oeufs frais, oeufs congelés, oeufs en poudre, oeufs transformés, omelettes ; viande fraîche, conservée, séchée, congelée ou surgelée ; produits carnés transformés notamment charcuterie, boudin, extraits de viande, jambon, lard, pâtés de viande, saucisses, viande séchée, croquettes à la viande, beignets de poulet, viandes panées, rôtis de viandes préparés ; insectes comestibles non vivants ou préparés ; poissons non vivants, fruits de mer non vivants, tous ces produits étant frais, conservés, séchés, congelés ou surgelés ; sashimi (poisson cru prêt à consommer) ; oeufs de poisson préparés, caviar; plats préparés ou cuisinés composés de fruits, légumes, riz, pâtes, algues, produits laitiers, oeufs, viande, poisson, seuls ou en combinaison ; plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ;

Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, notamment capuccino, boissons à base de café contenant du lait, boissons à base de thé, notamment thés glacés, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de chocolat avec du lait, succédanés du café, du thé ou du chocolat, infusions non médicinales ; sucre, en particulier sucre blanc, sucre candi, sucre glace, sucre de canne, cassonade, sirop de maïs à usage culinaire ; riz, tapioca, quinoa, semoule, semoule de blé, semoule de maïs, semoule pour couscous, polenta, blé transformé, germes de blé pour l'alimentation humaine, levure, poudre à lever, ferments pour pâtes, chapelure ; farines notamment farines de blé, de riz, de maïs, de sarrasin, de fèves, de châtaignes, de pomme de terre, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, fécule à usage alimentaire, fécule de blé, fécule de maïs à usage culinaire, fécule de pomme de terre ; aliments à grignoter à base de blé extrudé, barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels, barres à base de céréales, contenant du chocolat, du caramel et/ou des fruits, sandwichs ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, préparations faites de céréales, flocons d'avoine, flocons de maïs ; pâtes alimentaires (notamment à base de blé, de riz ou de sarrasin) et produits à base de pâtes, nouilles, raviolis, udon (nouilles), soba (nouilles), nouilles instantanées ; pâte pour gâteaux, tartes, pizzas, tourtes, quiches ; plats préparés composés essentiellement de pâte à tarte, en particulier tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas, pâtés en croûte, pâtés à la viande, pâtés aux fruits, repas préparés composés principalement de pâtes ou riz, sushis, salades de pâtes ou de riz, tortillas ; pain, biscottes, crackers, fougasses, fouaces, gressins, mélanges instantanés pour la boulangerie ; confiserie, caramels, bonbons, bonbons gélifiés, pâtes de fruits (confiserie), dragées, massepain, gommes à mâcher autres qu'à usage médical, produits de chocolaterie, tablettes de chocolat ; desserts glacés, desserts glacés contenant du lait, confiseries glacées, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), laits glacés, eau aromatisée congelée (glaces), mélanges pour crèmes glacées, liants pour crèmes glacées, glace à rafraîchir ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, mélasse à usage alimentaire, sirop pour crêpes, sirop d'érable, pâtes à tartiner au chocolat; confiture de lait (dulce de leche) ; sauces, sauces à salade, jus de viande (sauces), mélanges pour sauces au jus de viande, sauces pour pâtes alimentaires, sauces à base de tomate, sauce tartare, sauce de soja, ketchup, coulis de fruits (sauces), sauces sucrées (coulis de fruits) ; condiments, en particulier vinaigre (à base de vin, de riz ou d'autres produits) à usage alimentaire nature ou aromatisé, sel, moutarde, raifort préparé, wasabi, chutneys, épices (notamment vanille, cannelle, anis), herbes potagères conservées (assaisonnements), herbes séchées à usage culinaire, herbes transformées (assaisonnements) ; essences de café, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, aromates pour pâtisseries et boissons autres qu'huiles essentielles, extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ;

Bières nature ou aromatisées, ales, porters, boissons à base de bière, cocktails à base de bière ; boissons sans alcool, cocktails sans alcool, bases pour cocktails sans alcool, poudres pour la préparation de boissons sans alcool, sorbets (boissons), vins sans alcool ; eaux minérales, eaux de source, eaux plates, eaux gazeuses, eaux aromatisées ; sodas, limonades, bières de gingembre sans alcool, sodas toniques, cidres sans alcool, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses ; boissons énergétiques et énergisantes, boissons pour sportifs, boissons isotoniques ; boissons à base de petit-lait, boissons à base de soja, autres que succédanés de lait, lait d'amandes (boisson), orgeat, lait de coco (boissons) ; boissons et jus de fruits et de légumes, nectars de fruits, boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons à base de légumes et jus de légumes, cocktails de fruits sans alcool ; sirops et autres préparations destinés à la confection de boissons, purées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la fabrication de boissons sans alcool, autres qu'huiles essentielles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres, poirés ; alcools forts (distillés), boissons distillées, rhum, boissons à base de rhum, saké, boissons à base de saké, vodka, boissons à base de vodka, whisky, boissons à base de whisky, gin, boissons à base de gin, eaux-de-vie, eaux-de-vie de fruits, boissons à base d'eaux-de-vie ; essences alcooliques, extraits alcooliques, extraits d'alcools forts ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs), vermouths ; liqueurs ; vins ; cocktails alcoolisés préparés, punchs alcoolisés ; boissons aromatisées avec les boissons alcoolisées précitées ;

Services d’éducation, de formation et d’enseignement général ; services de formation et d’enseignement professionnel, en particulier dans le domaine de la cuisine, de la gastronomie et de l’oenologie ; préparation, organisation et animation de cours magistraux, ateliers, cours éducatifs ainsi que programmes de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; préparation et animation de réunions dans le domaine de l'éducation ; préparation, organisation et animation de colloques, de conférences éducatives, de congrès, de cours, de séminaires de formation, d’ateliers ; présentation [projection, diffusion] et location d'enregistrements sonores et visuels dans le cadre de services de formation ; mise à disposition de formations en ligne, mise à disposition de séminaires ; services de formation complémentaire pour le perfectionnement du personnel, la consolidation d'équipes et le développement organisationnel, animation d’ateliers (formation) ; préparation, organisation et animation de colloques, de conférences éducatives, de congrès, de cours, de séminaires de formation ; organisation de séances, de séminaires et d'ateliers d'innovation et de créativité à des fins d'éducation ou de divertissement ; mise à disposition de formations en ligne, mise à disposition de séminaires ; rédaction, édition et publication de textes autres que de textes publicitaires, rédaction, édition et publication de livres, de manuels, de revues, de matériel éducatif autres que de textes publicitaires, publication multimédia de textes autres que de textes publicitaires, publication électronique et en ligne; production de films, de films vidéo, d’émissions radiophoniques et télévisées, notamment à des fins d’éducation et de formation ;

Services de restauration [repas] ; services de bars, services de bars à vins ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias, services de restaurants libre-service, services d'établissements de restauration rapide et services de restaurants à service rapide et permanent ; services de restauration mobile ; services de restauration à emporter ; services de restauration d'entreprise, services de cantines ; services de préparation et fourniture d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate [services de restauration], mise à disposition d'aliments et de boissons, services de traiteurs ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; services de location d'appareils de cuisson, location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; sculpture culinaire ; services de conseillers en matière d'approvisionnement en nourriture et boissons, à savoir services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons ; services d'hébergement temporaire, location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; services de camps de vacances [hébergement], location de tentes, mise à disposition de terrains de camping; location de constructions transportables ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine de l'hébergement temporaire ; services hôteliers, services de motels, pensions, maisons de vacances ; services d'agences de logement [hôtels, pensions], réservation d'hôtels, réservation de pensions ; services de mise à disposition d'informations hôtelières ; mise à disposition de services de réservations hôtelières et réservation de logements temporaires, de chambres d'hôtels, de pensions ou de logements de vacances ; services d'informations en matière d'hébergements dans le domaine du voyage et services de réservation d'hébergements pour voyageurs ; services de mise à disposition d'informations par le biais d'internet en matière d'hébergement temporaire ; mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que service d'accueil ; services de mise à disposition d'hébergement temporaire dans des résidences d'artistes ; services de location de salles de réunions ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; mise à disposition de centres pour la tenue de réunions, conférences, salons ou expositions ; services de location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pension pour animaux.